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PREMIÈRE PARTIE

Objet, portée, organisation et définitions

But

ARTICLE 1 – (1) L'objet du présent règlement ; Les objectifs, les domaines d'activité, les organes de gestion et leurs devoirs de réglementer les procédures et les principes du Centre de recherche et d'application sur l'environnement durable de l'Université de Baskent.

 

Portée

ARTICLE 2 – (1) Le présent règlement ; Il couvre les dispositions concernant les objectifs, les activités, les organes directeurs, les devoirs des organes directeurs et le mode de fonctionnement du Centre de recherche et d'application sur l'environnement durable de l'Université de Baskent.

 

Établissement

ARTICLE 3 - (1) Le Centre de recherche et d'application sur l'environnement durable de l'Université de Baskent (BÜÇEM) a été créé conformément à l'article 7/d-2 de la loi n° 2547, modifiée par la loi n° 2880, sous la présidence de l'Université de Başkent.

 

Définitions

ARTICLE 4 – (1) Dans le présent règlement ;

a) Conseil consultatif : Conseil consultatif du Centre,

b) Centre : Centre de recherche et d'application sur l'environnement durable de l'Université de Baskent,

c) Directeur : Le Directeur du Centre,

ç) Recteur : Recteur de l'Université de Başkent,

d) Université : Université Baskent,

e) Conseil d'administration : Conseil d'administration du Centre

Il exprime.

DEUXIÈME PARTIE

Objectifs et domaines d'activité du Centre

Les objectifs du centre

ARTICLE 5 – (1) Les activités du Centre sont les suivantes :

a) Organiser des congrès, des panels, des séminaires, des conférences, des écoles d'été et des cours sur les questions environnementales, participer à ceux organisés et assurer la participation du personnel universitaire et administratif et des étudiants, informer la société sur l'environnement, créer sensibilisation à l'environnement dans les universités, les écoles et le public.

b) Fournir toutes sortes de documentation environnementale, en faire bénéficier l'Université au public, annoncer les publications, annonces, réunions et projets environnementaux extérieurs à l'Université aux unités universitaires et annoncer les activités environnementales de l'Université à d'autres institutions .

c) Organiser des activités pratiques liées à la protection et au développement de l'environnement et à la sensibilisation du public à l'environnement,

d) Encourager et soutenir la recherche et les pratiques qui améliorent et protègent l'environnement dans différentes unités de l'université, assurer la coordination entre les universités, les unités et les disciplines, mener des études conjointes avec d'autres institutions de recherche et universitaires nationales et étrangères similaires,

e) Encourager la formation du personnel académique et des étudiants qui mèneront des recherches et des pratiques sur l'environnement à l'université, préparer l'environnement nécessaire et les opportunités connexes pour que cela se produise, contribuer à l'éducation pré- et post-universitaire sur les questions environnementales à l'Université,

f) Mener des études pour améliorer la qualité de l'éducation environnementale à tous les niveaux au sein de l'université, soutenir l'éducation et la formation continues, assurer la coopération et la coordination avec d'autres universités et organisations à cette fin,

TROISIÈME PARTIE

Organes directeurs et fonctions du Centre

 

Les instances dirigeantes du centre

ARTICLE 6 – (1) Les organes de gestion du Centre ; Directeur de centre, conseil d'administration et conseil consultatif.

 

Responsable de centre

ARTICLE 7 - (1) Le Directeur du Centre est nommé par le Recteur parmi les membres du corps professoral de l'Université pour 3 (trois) ans. Le directeur dont le mandat expire peut être réaffecté. Le directeur est responsable devant le recteur de la conduite régulière et du développement des travaux du Centre.

(2) Sur recommandation du Directeur, au plus 2 (deux) personnes parmi le personnel enseignant de l'Université sont nommées par le Recteur pour une période de 3 (trois) ans comme vice-principal. Lorsque la fonction du directeur prend fin, la fonction de ses assistants prend également fin. Les administrateurs délégués assistent aux réunions du conseil d'administration sans droit de vote. Le mandant peut attribuer certains pouvoirs et devoirs à ses adjoints et peut changer d'adjoints lorsqu'il le juge nécessaire. Lorsque le directeur n'est pas en service, il laisse un directeur adjoint comme adjoint. Si le directeur adjoint n'est pas trouvé, un des membres du conseil d'administration est laissé mandataire.

 

Fonctions du gestionnaire

ARTICLE 8 - (1) Les attributions du directeur sont les suivantes :

a)   Pour représenter le Centre,

b)   Présider le Conseil d'administration et le Conseil consultatif,

c)  Veiller à ce que le travail du Centre soit effectué et développé régulièrement.

d) Convoquer le Conseil d'Administration à une réunion, préparer l'ordre du jour de ces réunions et présider les réunions, mettre en œuvre les décisions du Conseil d'Administration.

e)  Rendre compte au Conseil d'administration dans les 3 (trois) premiers mois de chaque année des activités du Centre et de ses groupes de travail,

f)   Préparer le rapport d'activité annuel du Centre et le programme de travail annuel pour l'année suivante et les présenter au Rectorat sous une forme approuvée.

 

Conseil d'administration

ARTICLE 9 – (1) Bureau Exécutif Central ; Il se compose du directeur et de 7 (sept) membres du corps professoral. Les membres du Conseil d'Administration sont nommés par le Recteur pour une durée de 3 (trois) ans. Les membres dont le mandat est expiré peuvent être nommés à nouveau. La Présidence du Conseil d'Administration est assurée par le Directeur Central. Un nouveau membre est nommé selon les mêmes modalités pour accomplir le mandat restant à courir, à la place du membre qui quitte avant l'expiration de son mandat ou ne peut assister aux réunions en raison d'une affectation de plus de 6 (six) mois.

Dans le cas où cinq membres au moins sont présents sur convocation du Gérant, le Conseil d'Administration se réunit au moins une fois par mois à la majorité absolue et les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de besoin, le Gérant peut convoquer le Conseil d'Administration en réunion extraordinaire.

 

Missions du conseil d'administration

ARTICLE 10 – (1) Les attributions du Bureau Exécutif Central sont les suivantes :

a)  Prendre des décisions sur les objectifs, les domaines d'activité et la gestion du Centre.

b)  Discuter et décider du rapport d'activité annuel et du programme de travail annuel du Centre.

c)  Prendre des décisions sur la recherche, la publication, l'enseignement et d'autres domaines d'études.

ç) Déterminer les groupes de travail et commissions scientifiques à constituer au sein du centre.

d) Préparer le plan et programme scientifique et administratif à long terme du Centre et le présenter au Rectorat.

 

Conseil consultatif

ARTICLE 11 – (1) Conseil Consultatif ; Il est composé d'un maximum de 11 (onze) membres, qui sont déterminés parmi les professeurs universitaires qui mènent des études dans les domaines d'activité du Centre ou dont les domaines de travail contribueront aux activités du Centre, et des représentants d'autres institutions publiques ou privées. et organisations, particuliers et experts étrangers, à leur demande. Les membres du Conseil Consultatif sont nommés par le Recteur pour une durée de deux ans sur proposition du Directeur. Les membres dont le mandat est expiré peuvent être nommés à nouveau. Un nouveau membre est nommé à la place du membre qui quitte son poste pour quelque raison que ce soit, avec la même méthode pour terminer le mandat restant.

 

Fonctions du conseil consultatif

ARTICLE 12 - (1) Le Conseil Consultatif,  Se réunit au moins une fois par an sur invitation du Directeur et évalue et formule des recommandations concernant les activités du centre. Le conseil consultatif peut établir des commissions consultatives temporaires ou permanentes concernant les domaines d'activité nationaux et internationaux du centre en matière de publication, d'éducation, de recherche et d'application.

 

CHAPITRE QUATRE

Dispositions diverses et finales

Besoins en personnel

ARTICLE 13 - (1) Les besoins en personnel académique, technique et administratif du Centre sont satisfaits par le personnel nommé par le Recteur, conformément à l'article 13 de la loi n° 2547, sur proposition du Directeur du Centre.

ARTICLE 14 – (1) L'autorité dépensière du Centre est le Recteur.

Force

ARTICLE 15 – (1) Le présent règlement entre en vigueur à la date de sa publication au Journal Officiel.

Exécutif

ARTICLE 16 – (1) Les dispositions du présent règlement sont exécutées par le Recteur de l'Université de Başkent.

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